basille fleurs basille

M. nicolas le cauchois
Mme. hélène le cauchois basille

Présentation de la marque basille fleurs basille

Déposée le 12 octobre 2012 par monsieur nicolas le cauchois et madame hélène le cauchois basille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « basille fleurs basille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur nicolas le cauchois domicilié(e) 16 rue de la pelouse - 76300 - sotteville lès rouen - France et madame hélène le cauchois basille domicilié(e) 16 rue de la pelouse - 76300 - sotteville lès rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. hélène le cauchois basille domicilié(e) 16 rue de la pelouse - 76300 - sotteville lès rouen - France.

La marque basille fleurs basille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque basille fleurs basille est expirée depuis le 12 octobre 2022.

nicolas le cauchois a également déposé les autres marques suivantes : ....cAps...